1. Originalité et responsabilité de l’auteur
L’Auteur/Éditeur est entièrement responsable du contenu publié, y compris le texte, la couverture, les images, les métadonnées, les fichiers numériques, les descriptions, les catégories et les informations commerciales. Le matériel soumis doit être original, sous licence ou utilisé avec une autorisation valable.
- Il est interdit de publier un contenu plagié, copié ou frauduleux, ou présenté comme le sien sans autorisation.
- Il est interdit d’utiliser des noms, marques, images, personnages, traductions ou œuvres de tiers sans droit légal d’usage.
- L’Auteur/Éditeur doit conserver les preuves de paternité, de licence ou d’autorisation chaque fois que nécessaire.
2. Contenu généré par l’IA
La plateforme peut refuser ou retirer les contenus entièrement générés par intelligence artificielle lorsqu’il n’y a ni intervention réelle de l’auteur, ni curation éditoriale, ni relecture humaine solide, ni valeur originale, ni qualité suffisante pour une publication commerciale.
L’utilisation d’outils d’IA comme aide à l’édition, à la relecture, à l’organisation ou à la création assistée ne décharge pas l’Auteur/Éditeur de sa responsabilité quant à la qualité, à l’originalité, à l’exactitude et à la légalité du contenu final.
3. Domaine public et réutilisation d’œuvres
Les œuvres du domaine public, les textes classiques, les compilations, les anciennes traductions, les documents libres ou les contenus largement disponibles peuvent être refusés lorsqu’ils sont publiés sans apport éditorial significatif.
Pour être acceptés, ces contenus doivent présenter une valeur ajoutée claire, comme une traduction originale, des notes, une étude critique, une organisation propre à l’auteur, des commentaires, une édition savante, une introduction substantielle ou un traitement éditorial distinctif.
4. Qualité minimale
Booklas peut refuser les contenus de faible qualité technique, éditoriale ou commerciale. Cela comprend, entre autres :
- des textes comportant trop d’erreurs de grammaire, de mise en forme ou de cohérence ;
- des fichiers corrompus, incomplets, illisibles ou mal formatés ;
- des couvertures improvisées, trompeuses, illisibles ou ne respectant pas les normes minimales de présentation ;
- des livres au contenu répétitif, vide, artificiellement gonflé ou sans utilité claire pour le lecteur ;
- des métadonnées trompeuses, des catégories abusives ou des descriptions qui promettent autre chose que le contenu réel.
5. Contenu interdit ou sensible
Ne seront pas acceptés les contenus qui enfreignent la loi, encouragent la fraude, favorisent un préjudice réel, contiennent des propos haineux, une exploitation abusive, des informations trompeuses, de la diffamation, une atteinte à la vie privée ou toute pratique incompatible avec la politique éditoriale de la plateforme.
Booklas pourra créer, mettre à jour ou détailler des lignes directrices propres à chaque catégorie, selon l’évolution de la boutique et des exigences légales, commerciales ou opérationnelles.
6. Retrait, suspension et compte de l’Auteur/Éditeur
Lorsqu’une violation des lignes directrices est constatée, Booklas peut prendre des mesures proportionnées au cas, notamment demander une correction, retirer temporairement le livre, supprimer définitivement le contenu, suspendre le compte ou mettre fin à l’accès de l’Auteur/Éditeur.
En cas de violation grave, de récidive, de fraude, de contenu illégal, de plaintes importantes ou de risque pour la plateforme, le retrait peut avoir lieu sans préavis.
7. Redevances, rétrofacturations et montants en attente
L’Auteur/Éditeur reconnaît que les montants cumulés peuvent être ajustés, bloqués ou retenus lorsque cela est nécessaire en cas de retour, de rétrofacturation, de contestation de paiement, de remboursement au client, d’atteinte aux droits, de fraude, de préjudice opérationnel ou de non-respect des lignes directrices.
La suppression d’un contenu ou la fermeture d’un compte pour violation des règles peut entraîner la perte totale ou partielle des redevances en attente, en particulier lorsque ces montants sont liés à des ventes contestées, à des retours, à des préjudices ou à des publications irrégulières.
8. Acceptation
En cliquant sur « OK », « J’accepte », « S’inscrire maintenant » ou sur un bouton équivalent lors de l’inscription en tant qu’Auteur/Éditeur, l’utilisateur confirme son accord avec ces lignes directrices et autorise la plateforme à appliquer les mesures nécessaires pour protéger les lecteurs, les auteurs, les éditeurs, les moyens de paiement et l’activité de Booklas elle-même.
Dernière mise à jour : mai 2026. Cette page peut être modifiée pour refléter des ajustements éditoriaux, opérationnels, juridiques ou commerciaux de Booklas EbookStore.